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FAQ Electricité

La rénovation de mon installation électrique

 

Pourquoi dois-je rénover mon installation électrique ?

 

Rénover votre système électrique est nécessaire si celui-ci est trop vétuste notamment pour le sécuriser et remettre aux normes. Pour cela, vous allez probablement devoir rénover entièrement. D'ailleurs, ces rénovations complètes sont recommandées dans des logements dans lesquels le réseau domestique date d'avant 1991 dans la mesure où, à cette période, il n'y avait pas de différentiel, autrement dit un système mécanique qui a pour fonction de distribuer une vitesse de rotation par répartition de l'effort cinématique de façon adaptative, immédiate et automatique aux besoins d'un ensemble mécanique.

 

Qu'y-a-t-il comme risques si je ne rénove pas mon installation électrique ?

 

Que ce soit à cause de vos anciennes installations électriques ou de mauvaises manipulations suite à vos rénovations, les risques d'électrisation, d'électrocution, et même d'incendie sont possibles.

Ainsi, lors de la rénovation de l'électricité, soyez extrêmement prudent ! Sachez que chaque année, environ 100 personnes décèdent d'une électrocution. De plus, près de 7 millions de logements français présenteraient des risques liés au système électrique dans la mesure où ils ne répondent plus aux règles de sécurité, et environ 2 millions présenteraient un véritable danger lié à la vétusté de leur installation tels que des risques d'incendie, d'électrisation, d'électrocution.



Quelles précautions puis-je prendre pour éviter ces risques ?


Pour prévenir le risque d'incendie, il est fortement recommandé de veiller à respecter certaines précautions :

- le courant doit pouvoir être supporté par les différents fils conducteurs qu'il traverse

- contrôlez les contacts au niveau des prises, des fusibles et le serrage des dominos

- évitez le plus possible ce que l'on appelle les épissures, autrement lorsque l'on relie deux fils en les torsadant.

Par ailleurs, il est évident que pour sécuriser au mieux vos installations électriques au sein de votre habitat, il est important que vous procédiez à un diagnostic électrique pour vérifier le respect des normes en vigueur ainsi que la sécurité de vos installations. D'ailleurs, depuis la loi Engagement National pour le Logement de 2009, ce diagnostic est obligatoire dès la mise en vente d'un bien dont l'installation électrique date de plus de 15 ans.

 


De quels éléments se compose mon système électrique ?


Voici, les composants de votre équipement :

- un compteur => qui appartient au distributeur d'énergie

- un tableau de distribution dit aussi « de répartition » => c'est le point de départ de tous les circuits électriques de l'habitation. Il est situé après le disjoncteur.

- des conducteurs => ce sont trois fils à différencier (le fil de phase rouge ou noir ; le fil neutre bleu, le fil de liaison à la terre rayé verre et jaune

- des dispositifs de protection => un disjoncteur différentiel général après le compteur et plusieurs autres attribués à chaque circuit de votre logement. Le disjoncteur différentiel est obligatoire depuis 1991 dans la mesure où il permet de protéger les circuits ainsi que les personnes en cas de fuite de courant.

Par ailleurs, il est possible que vous ayez un contacteur situé sur le compteur EDF qui vous permette de bénéficier du système des « heures creuses », autrement qui vous permette de réaliser des économies.



Qu'est-ce qu'un diagnostic électrique ?

 

Depuis la loi Engagement National pour le Logement de 2009, le diagnostic électrique est une démarche obligatoire lors de la vente de biens dont l'installation date de plus de 15 ans.


Le diagnostiqueur s'occupe d'analyser des secteurs précis de l'installation électrique : l'alimentation électrique, le tableau électrique, la mise en terre et l'état de l'installation électrique dans chacune des pièces de l'habitation. Plus précisément, il s'agit de vérifier la conformité des différents mécanismes qui interviennent au sein de votre installation électrique tel que le différentiel, de contrôler si chacun de ces éléments est toujours utilisable et d'examiner le dispositif de protection contre les surintensités. De plus, il est également essentiel d'inspecter la conformité des équipements électriques se situant dans les salles de bain ou dans les pièces disposant d'une baignoire ou d'une douche.


Ce diagnostic permet de mettre en évidence notamment les éléments de l'installation qui ne respectent pas les normes de sécurité et les équipements électriques qui pourraient provoquer des risques d'électrisation voire d'électrocution. Le spécialiste qui a procédé à ce dispositif peut, alors conseiller, le cas échéant, au propriétaire d'effectuer les travaux nécessaires mais il ne peut rendre ceux-ci obligatoires. Le spécialiste informe alors ce dernier de l'état de son système électrique, des anomalies, et des risques que celles-ci peuvent engendrer. Ainsi, il conseille, le cas échéant de réaliser les rénovations nécessaires afin d'assurer la sécurité de l'habitation, en tout cas, au niveau de l'installation électrique. Sachez que ce diagnostic électrique est valable trois ans.

 

 

 

Qu'est-ce que la norme NF C 15-100 ?



Cette norme NF C 15-100 mise à jour en 2005 concerne les constructions neuves et les rénovations d'habitation. Nous allons donc vous exposer certaines exigences réglementaires qui doivent être respectées selon cette norme, sachant que si vous souhaitez y pouvoir la lire en tant que particulier, l'accès est payant.


Cette norme vous informe sur différents éléments comme le nombre de prises de courant selon le type de pièce, le type et la puissance du courant distribué selon le type d'appareil desservi, la nature du circuit, la protection différentielle...


De cette manière, votre installation électrique sera composée de différents circuits : par exemple, la chaudière, les appareils de cuisson, le congélateur bénéficieront chacun d'un circuit particulier. D'ailleurs, dans une même maison, de nombreux circuits spécialisés peuvent être nécessaires.


Parallèlement, vous avez également une procédure à respecter concernant la pose de l'éclairage ainsi que pour le dispositif des connexions luminaires. Sachez aussi que les prises de communication (TV/téléphone) doivent répondre à des règles, de même que le chauffage électrique.





Quelles sont les étapes de ma rénovation ?

 


Tout d'abord, avant de commencer vos travaux de rénovation, il est recommandé d'effectuer un diagnostic électrique auprès d'un spécialiste afin de repérer les éléments qu'il convient de changer dans un souci de sécurité et de respect de la norme. De cette manière vous saurez dans quelle pièce de votre maison, il est prioritaire de revoir l'équipement électrique.


En outre, sachez que dans le cas où vous faîtes effectuer les travaux par un professionnel, celui-ci doit réaliser un schéma du système électrique et vous le fournir afin de faciliter la rénovation de vos installations électriques. Il s'agit là de réaliser un plan de la maison du futur réseau électrique à réaliser avec le nombre d'interrupteurs et de prises de courant nécessaires.


Puis, vient le moment de repérer l'emplacement de toutes les prises en fonction des appareils dont vous avez besoin dans telle ou telle pièce. Bien sûr le plan sera différent entre la cuisine et la salle de bain par exemple.


Ces étapes effectuées, il est temps de passer à l'action en démontant l'ancien réseau électrique à condition bien sûr d'avoir couper le courant afin d'éviter tout accident. Votre professionnel peut alors retirer l'ancien équipement composé des fils, des interrupteurs et des prises de courant inutiles pour la nouvelle installation.


Enfin, il est temps de mettre en place cette nouvelle installation électrique en commençant par les boîtes d'encastrement, la construction des saignées, l'insertion des gaines, des fils dans celles-ci, l'installation du tableau électrique et en terminant par relier toutes les installations à la terre.


 

De quelles aides puis-je bénéficier pour rénover mon installation électrique?


Selon certaines conditions, je peux bénéficier:

- du taux réduit de la TVA

- d'une prime à l'amélioration de l'habitat

 

 

Qu'est-ce que le taux réduit de la TVA?

 

Si vous décidez de rénover votre installation électrique, vous pouvez, sous certaines conditions bénéficier d’un taux de TVA réduit à 7% au lieu de 19,6% depuis le 1er janvier 2012, sous certaines conditions. En effet, toute personne faisant faire des travaux par des professionnels dans un logement (personnes ou société…) que ce soit une résidence principale ou secondaire peut bénéficier de ce taux réduit de la TVA.

 

 

Qu'est-ce que la prime à l'amélioration de l'habitat?

 

La prime à l'amélioration de l'habitat est attribuée par le Direction Départementale de l’Équipement pour les propriétaires qui effectuent les travaux suivants :

- Mise aux normes minimales d'habilité, création de salle de bain, de toilette, de chauffage central

- Rénovation : mises aux normes de l'électricité, toiture, ravalement de façades, changement de menuiserie (isolation)

- Amélioration de la sécurité, la salubrité et l'équipement du logement

- Travaux destinés à économiser l'énergie

- Travaux d'accessibilité de l'immeuble et du logement et d'adaptation du logement aux personnes handicapées physiques et aux travailleurs manuels appelés à travailler le nuit.

- Élimination de l'amiante



 

 

 

L'installation de panneaux solaires photovoltaïques



Qu'est-ce que le photovoltaïque ?


L'électricité photovoltaïque est une technologie qui transforme le rayonnement lumineux en électricité.


Le fonctionnement d'une cellule photovoltaïque est le suivant : les "grains" de lumière qu'on appelle photons, en pénétrant très légèrement dans le silicium, déplacent quelques électrons du métal.


Le métal semi-conducteur ne permettant le déplacement des électrons que dans un sens, les électrons déplacés par la lumière doivent passer par le circuit extérieur pour revenir à leur place, ce qui engendre un courant.



Quels avantages apportent les panneaux photovoltaïques ?


Le panneau solaire photovoltaïque contribue à la réduction des émissions de CO2, à la réduction des rejets polluants et à la préservation des ressources naturelles. Il contribue également à l'évolution des consciences vers la préservation de la nature. Par ailleurs, les panneaux solaires photovoltaïques sont recyclables. Les systèmes de panneaux solaires photovoltaïques simples et rapides à installer mais également robustes et nécessitant très peu de maintenance. De plus, il n'y a pas de combustion donc pas d'usure thermique des composants. Enfin, ce sont des systèmes fiables et stables puisqu'ils résistent aux intempéries, aux rayonnements UV ainsi qu'aux variations de température.



Dans quelle région puis-je installer des panneaux photovoltaïques ?


Le rayonnement est plus élevé dans le sud de la France que dans le nord. Cependant, certains lieux du nord de la France ont un rayonnement solaire supérieur à la moyenne. Consultez la carte de rayonnement solaire en France.



Quelle est l’orientation et l'inclinaison de ma toiture photovoltaïque ?

 

L’orientation et l'inclinaison des panneaux solaires photovoltaïques ont une influence sur la productivité de votre système solaire photovoltaïque. Il faut vérifier l’orientation et l’inclinaison de la toiture de votre (ou vos) bâtiment(s) sachant que l’orientation optimale est plein sud et l’inclinaison optimale est de 30° par rapport à l’horizontal.

En fonction des panneaux solaires photovoltaïques, les fabricants préconisent une pente minimale afin d’éviter la stagnation d’eau.

Attention de ne pas confondre une pente en degré et une pente en pourcentage (une pente de 7% est équivalente à une pente de 4°).

 

 

Y a-t-il un ombrage sur votre toiture photovoltaïque ?

 

L’ombrage est très nuisible pour la production d’électricité photovoltaïque, qu'il soit temporaire ou durable. Les masques (obstacles au rayonnement solaire) doivent donc être soigneusement évités.


Ainsi, vous devez savoir que dès qu'une ombre apparaît sur une cellule photovoltaïque, celle ci ne peut plus produire de courant. Le courant ne circule donc plus dans les cellules reliées en série à celle-ci : c'est l'effet '' tuyau d'arrosage'' = si l'on comprime un tuyau sur une partie de sa longueur, le débit d'eau en sortie diminue.

 

 

Ma toiture photovoltaïque est-elle en bon état ?


Avant de passer à la réalisation de l'installation des panneaux solaires à proprement parler, votre installateur doit vérifier certains points sur votre maison :

- Les dimensions du toit utilisable (notez qu'il n'est pas obligé de monter sur le toit pour faire cela).

- La présence d'ombre potentielle (cheminée, arbre, ...), l'orientation de la maison.

- L'état de votre charpente, qualité des chevrons, des liteaux, "planitude" du toit, sa pente (on est pas au degré près !).

- La difficulté de passage des câbles du toit jusqu'à l'emplacement de l'onduleur.

- L'emplacement et la place disponible au niveau de votre compteur électrique.

- La présence d'une prise de terre en bon état avec si possible un accès à sa barrette de sectionnement.


 

Dois-je assurer mon installation de panneaux solaires photovoltaïques ?

 

Dans le cadre de l'assurance immobilière, les dommages causés par les éléments naturels sont en général assurés (tempête, grêle...). Cependant, consultez votre assureur pour vérifier toutes les garanties, et voir éventuellement les modalités d'une assurance tous risques.

Il est obligatoire de souscrire une assurance responsabilité civile pour les dommages que pourraient causer les panneaux solaires photovoltaïques à un tiers. Il est également recommandé d’inclure son installation de panneaux solaires photovoltaïques dans son contrat d’assurance habitation. Dans les deux cas, le surcoût est très faible.

 

 

 

Quelles démarches administratives dois-je effectuer pour l'acquisition de panneaux solaires?



Avant de monter un projet de panneaux solaires photovoltaïques, vous devez contacter la mairie de façon à connaître les éventuelles contraintes urbanistiques du site. L'établissement d’un récépissé de permis de construire ou de déclaration préalable sera à remplir et à remettre à la mairie pour accord.


Le raccordement EDF de votre installation photovoltaïque consiste à réaliser un contrat de raccordement et d’exploitation qui comprendra :

  • Les fiches de collecte de renseignement de votre installation.

  • Le récépissé du permis de construire ou de la déclaration de travaux.

  • Le schéma de l’installation.

  • L'attestation d’assurance de responsabilité civile. 

  • L'attestation de conformité du consuel et les documents d’attestation de conformité aux normes des produits à installer qui seront transmis à EDF afin d’obtenir l’accord et une offre d’exploitation.

 

 

Combien coûte l'installation de panneaux solaires photovoltaïques?

 

Le coût total pour la fourniture et la pose d'une installation de panneaux solaires photovoltaïques peut varier suivant les équipements mis en œuvre, les garanties proposées et des difficultés de l'installation de panneaux solaires en toiture. Il faut compter entre 10 000 € TTC et 14 000 € TTC pour une installation de panneaux solaires de 3 KWC en 2012. Les panneaux solaires photovoltaïques comptent pour 60 % de la facture, l’onduleur pour 15 %, les éléments de montage et la pose pour 25 % dans une installation de panneaux solaires reliée au réseau.

 

 

Combien puis-je revendre l'électricité produite par mon installation photovoltaïque?

 

Pour la période du 1er avril au 30 juin 2012, le tarif d’achat de l’électricité provenant de l'énergie photovoltaïque passe de 38,80 c€/kWh à 37,06 c€/kWh. Ce nouveau tarif est calculé selon le nombre de demandes de raccordement reçues par ERDF et l’ensemble des entreprises locales de distribution du trimestre précédent comme prévu par l’arrêté du 4 mars 2011.

 

 

De quelles aides puis-je bénéficier pour installer des panneaux solaires photovoltaïques?

 

Sous certaines conditions, je peux bénéficier:

- du crédit d'impôt en faveur du développement durable

- du taux réduit de la TVA

- d'aides de l'ADEME ou de collectivités territoriales

 

 

Qu'est-ce que le crédit d'impôt en faveur du développement durable?

 

Il peut vous être accordé pour certaines installations en faveur des économies d'énergie et du développement durable. Cette aide accordée par l’État concerne les dépenses d'acquisition :

  • de chaudières à condensation (individuelles ou collectives);
    (les chaudières à basse température sont exclues depuis le 01/01/2009) ;

  • de matériaux d'isolation thermique ;

  • d'appareils de régulation de chauffage (individuels ou collectifs) ;

  • d'équipements de production d'énergie utilisant une source d'énergie renouvelable ou de pompes à chaleur (les pompes à chaleur air-air sont exclues depuis le 01/01/2009) ;

  • d'équipements de raccordement à un réseau de chaleur ;

  • d'équipements de récupération et de traitement des eaux pluviales ;

ainsi que les dépenses de diagnostic de performance énergétique, en dehors des cas où la loi le rend obligatoire.

 

 

Qu'est-ce que le taux réduit de la TVA?

 

Si vous décidez d'installer des panneaux solaires photovoltaïques, vous pouvez, sous certaines conditions bénéficier d’un taux de TVA réduit à 7% au lieu de 19,6% depuis le 1er janvier 2012, sous certaines conditions. En effet, toute personne faisant faire des travaux par des professionnels dans un logement (personnes ou société…) que ce soit une résidence principale ou secondaire peut bénéficier de ce taux réduit de la TVA.

 

 

Quelles sont les aides apportées par l'ADEME ou les collectivités territoriales?

 

Suivant les régions où vous habitez, vous pouvez bénéficier d'aides, renseignez vous directement auprès de votre région, de votre département, de votre commune et de l'ADEME (Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie). Consultez les infos de l'ADEME.

 

 

 

L'installation d'une éolienne



Qu'est-ce qu'une éolienne ?

Une éolienne est une machine permettant de convertir l'énergie cinétique du vent en énergie mécanique de type éolienne. Cette énergie mécanique éolienne a été utilisée au cours des âges pour pomper l'eau ou moudre le grain.


Les machines actuelles sont utilisées pour produire de l'électricité de type éolienne qui est consommée localement (sites isolés), ou injectée sur le réseau électrique (éoliennes connectées au réseau).


Le principe de fonctionnement de l' énergie éolienne est relativement simple: le vent fait tourner des pales qui font elles même tourner le générateur de l'éolienne. A son tour le générateur transforme l’énergie mécanique du vent en énergie électrique de type éolienne. L’électricité éolienne est dirigée vers le réseau électrique ou vers des batteries de stockage d'électricité éolienne.

 

 

De quoi se compose une éolienne ?

 

Une éolienne se compose de trois éléments principaux :

- Ailes ou pales d'une éolienne : Les éoliennes modernes sont composées de 2 à 3 ailes, tournant autour d'un rotor à axe horizontal. Les pales de l'hélice d'une éolienne peuvent être en bois lamellé-collé, en plastique renforcé de fibre de verre, ou en métal… Le diamètre qu'elles balaient varie de 40 m à 120m.

- La tour ou le mât d'une éolienne : L'hélice de l'éolienne est située en haut d'une tour de 50 m à 110 m. le mât peut être des assemblages de croisillons métalliques, en béton ou en métal.  

- La partie électrique d'une éolienne : Dans les éoliennes destinées à produire de l'électricité, l'hélice fait tourner un générateur électrique situé en haut de la tour, dans le prolongement de l'axe de l'hélice de l'éolienne. Entre l'hélice et le générateur électrique de l'éolienne se trouve en général un multiplicateur de vitesse, car l'hélice de l'éolienne tourne à des vitesses d'environ 10 à 60 tours min alors qu'un générateur électrique doit être entraîné à environ 1000 à 1500 tours min.

 

 

Quels sont les avantages de l'installation d'une éolienne ?

 

L'énergie éolienne est une énergie renouvelable qui ne nécessite aucun carburant, ne crée pas de gaz à effet de serre, ne produit pas de déchets toxiques ou radioactifs.


Ainsi, elle produit de l'électricité éolienne sans dégrader la qualité de l'air, sans polluer les eaux, sans polluer les sols. D'ailleurs, la production éolienne d'électricité suit notre consommation d'énergie: le vent souffle plus souvent en hiver, cette saison étant celle où la demande d'électricité est la plus forte.


L'électricité éolienne garantit une sécurité d'approvisionnement face à la variabilité des prix du baril de pétrole. De plus, elle offre la possibilité de réduire les factures d'électricité et peut vous permettre de vous mettre à l'abri des ruptures de courant.


Par ailleurs, lorsque de grands parcs d'éoliennes sont installés sur des terres agricoles, seulement 2 % du sol environ est requis pour les éoliennes.


Les propriétaires fonciers qui accueillent des éoliennes reçoivent souvent un paiement pour l'utilisation de leur terrain, ce qui augmente leur revenu ainsi que la valeur du terrain.


Les éoliennes permettent grâce à la taxe professionnelle de participer au développement local des communes avec une contribution annuelle de l’ordre de 10 000 € par MW d'énergie éolienne produite (ce chiffre peut varier en fonction des communautés de communes concernées par les installations d'éoliennes).


Le prix de revient d'une éolienne a fortement diminué depuis 2011 suite aux économies d'échelle qui ont été réalisées sur leur fabrication.

 

 

Quelles sont les formalités pour implanter mon éolienne?

 

 

Pour pouvoir implanter une éolienne chez vous, il y a un certain nombre de formalités que vous devez remplir :

  • Il faut déposer un permis de construire pour toute installation éolienne d’une hauteur supérieure ou égale à 12 mètres.

  • Les éoliennes inférieures à 12 mètres ne sont pas soumises à autorisation d’urbanisme, une simple déclaration des travaux pour installation d'une éolienne suffit

  • Les projets d'éoliennes de hauteur inférieure ou égale à 50 mètres font l’objet d’une notice d’impact. Tous les projets d'éoliennes dont la hauteur est supérieure à 50 mètres font l'objet d'une étude d’impact et d'une enquête publique réalisées au frais du demandeur.

  • La loi ne prescrit pas que les éoliennes doivent être obligatoirement situées dans une zones de développement de l’éolien (ZDE) mais cette condition est nécessaire pour bénéficier de l’obligation d’achat à tarif réglementé par EDF pour l'électricité éolienne.

 

 

Quels sont les paramèterse requis pour installer mon éolienne?

 

Implanter une éolienne signifie que certains paramètres doivent être respecter :

  • La quantité de vent exploitable durant l'année (voir carte des vents en France ci-dessous)

  • La qualité du vent : régularité d'écoulement, absence de turbulence...

  • La vitesse du vent : si la vitesse du vent double, la puissance disponible pour l'éolienne est multipliée par 8.

  • L'altitude : un atout ; le vent est plus fort en altitude.

 

 

Quel est le taux de charge global de mon éolienne?

 

Le taux de charge global d'une éolienne se définit par le rapport entre le nombre d'heures de fonctionnement à puissance nominale de l'éolienne et le nombre d'heures d'une année (8760 heures/an). Si une éolienne de 2MW a produit 2,5GWh d'électricité éolienne en une année, c'est comme si elle avait tourné à sa puissance nominale pendant 2500 / 2 = 1250 heures.



Pour avoir la garantie d'un taux de charge suffisant, il faut que l'éolienne soit placée dans un endroit venteux et à bonne hauteur.

 

 

Quelle est la puissance de l'éolienne dont j'ai besoin?

 

La puissance éolienne dont vous avez besoin est directement liée à votre consommation d'énergie. Il convient donc de faire une petite étude de votre consommation d'énergie pour déterminer la puissance de l'éolienne adaptée à cette consommation.



Déterminer vos besoins en éclairage, en matériel ménager (lave-vaisselle, aspirateur, four, frigo...), autre matériel (télévision, ordinateur, chaîne hi fi, bricolage,...). Il faut calculer tous les besoins en kWh indispensables à votre vie pour connaître votre consommation électrique.



La formule est la suivante :

Énergie consommée (kWh/jour) = puissance d'un appareil (kW) x nombre d'heures d'utilisation (h)/jour

Il faut le faire pour chaque appareil et additionner pour trouver la consommation totale d'énergie.

Une fois la consommation totale établie, il est donc nécessaire de déterminer quelle puissance éolienne vous permettra de couvrir votre besoin en énergie.

 

 

Combien coûte une éolienne?

 

Selon les modèles, les prix d'un appareil domestique éolien oscillent entre 10 000 et 15 000 € pour une éolienne de 9 à 12 mètres de haut mais peut grimper jusqu'à plus de 40 000 € si l'objectif est d'auto satisfaire la consommation électrique d'une maison.

 

Il est difficile de chiffrer précisément le prix une installation éolienne. Cependant, certains fournisseurs d'éoliennes annoncent des prix de 10 000 € HT pour une éolienne de 1 Kilowatt, et de 70 000 € pour une de 20 Kilowatts.

 

 

De quelles aides puis-je bénéficier pour installer une éolienne?

 

Sous certaines conditions, je peux bénéficier:

-  du crédit d'impôt en faveur du développemnt durable

- du taux réduit de la TVA

- d'autres subventions permettant de financer cette installation

 

 

Qu'est-ce que le crédit d'impôt en faveur du développement durable?

 

Il peut vous être accordé pour certaines installations en faveur des économies d'énergie et du développement durable. Cette aide accordée par l’État concerne les dépenses d'acquisition :

  • de chaudières à condensation (individuelles ou collectives);
    (les chaudières à basse température sont exclues depuis le 01/01/2009) ;

  • de matériaux d'isolation thermique ;

  • d'appareils de régulation de chauffage (individuels ou collectifs) ;

  • d'équipements de production d'énergie utilisant une source d'énergie renouvelable ou de pompes à chaleur (les pompes à chaleur air-air sont exclues depuis le 01/01/2009) ;

  • d'équipements de raccordement à un réseau de chaleur ;

  • d'équipements de récupération et de traitement des eaux pluviales ;

ainsi que les dépenses de diagnostic de performance énergétique, en dehors des cas où la loi le rend obligatoire.

 

 

Qu'est-ce que le taux réduit de la TVA?

 

Si vous décidez d'installer des panneaux solaires photovoltaïques, vous pouvez, sous certaines conditions bénéficier d’un taux de TVA réduit à 7% au lieu de 19,6% depuis le 1er janvier 2012, sous certaines conditions. En effet, toute personne faisant faire des travaux par des professionnels dans un logement (personnes ou société…) que ce soit une résidence principale ou secondaire peut bénéficier de ce taux réduit de la TVA.

 

 

Quelles sont les autres subventions dont je peux bénéficier?

 

Sur un territoire en régime rural d’électrification, vous pouvez recevoir des aides du FACE (Fonds d’Amortissement des Charges d’Electrification) ou de l’ADEME, par l’intermédiaire de votre syndicat d’électrification et parfois de votre commune. Le montant de ces aides peut atteindre au maximum 95 % des dépenses.


Des aides complémentaires peuvent exister localement, provenant de l’Union européenne (FEDER, Fonds Européens de Développement Régional), des conseils régionaux ou généraux.

 

 

Dois-je être assuré pour effectuer des travaux chez moi ?

 

Si vous êtes un particulier, vous n'êtes pas forcé de souscrire à l'assurance « Dommage-ouvrage ».

Cependant, l'entreprise à laquelle vous faîtes appel, si tel est le cas, doit avoir souscrit, avant le début des travaux, à l'assurance de responsabilité civile décennale. D'ailleurs, il est préférable que vous puissiez voir cette attestation avant que les travaux commencent afin d'être certain que l'entreprise que vous engagée est assurée.

 

 

Qu'est-ce que la responsabilité civile décennale ?

 

C'est une assurance obligatoire pour tout professionnel du bâtiment qui doit être souscrite avant l'ouverture d'un chantier. Elle est obligatoire que ce soit pour des travaux de construction ou de rénovation.

Le contrat de cette assurance garantit le paiement des travaux de réparation de l’ouvrage lorsque la responsabilité du professionnel dont il est question est engagée pour des travaux de construction.

 

 

Toutes les informations sur la rénovation d'une installation électrique et sur votre production d'électricité:

 

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